CR du conseil communautaire du Pays Voironnais – 27 Janvier 2015

  Compte Rendu du Conseil Communautaire
   27 janvier 2015 

CR Conseil communautaire 27 janvier 2015

 

Sommaire

• Projet de territoire
• Indemnité de Conseil du Receveur de la Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais pour l’exercice 2014
• Création d’un nouveau budget annexe pour les opérations d’aménagement structurantes gérées en régie
• Ajustement des financements de l’opération de rénovation thermique du Quartz
• Mise en oeuvre du réseau informatique des médiathèques du Pays Voironnais
• Délibération générale pour autoriser le Président à demander des subventions sur les projets culturels
• Signature d’un contrat de vente annuelle de compost de déchets verts avec SITA REMEDIATION
• Signature d’un contrat de vente annuelle de compost de déchets verts avec SNC Reynaud Frères
• Aliénation de véhicules pour les services du Pays Voironnais
• Programmation des travaux eau potable 2015
• Programmation des travaux assainissement 2015
• Avenant de prolongation de la durée du marché à bons de commandes « valorisation des boues des stations de traitement des eaux usées de la Communauté du Pays Voironnais »
• Augmentation de la dotation financière du Pays Voironnais au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) de l’isère
• Avenant n°2 au marché de maîtrise d’oeuvre portant sur l’amélioration du traitement de l’eau potable des ressources de Sambuis et Pécatière
• Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage de la ville de Voreppe au Pays Voironnais pour la réalisation des travaux de mise en séparatif de la partie eaux pluviales dans le centre-bourg
• Mise en conformité du captage du Colombier (Saint Etienne de Crossey) — Lancement des travaux, demande de prorogation du délai de mise en conformité et demande de subventions
• Mise en conformité du captage du Puits d’Enfer (Saint Etienne de Crossey) — Lancement des travaux, demande de prorogation du délai de mise en conformité et demande de subventions
• Mise en place d’un comité de pilotage pour la conduite des opérations DiverCité et Rossignol- République
• Pôle d’échanges de Vairon : présentation des études d’avant-projet pour la gare routière sud et l’accès sud à la gare TER
• Restructuration des bâtiments d’hébergement B sur le site de la Brunerie : avenants aux marchés de travaux — Lots n° 2 et n° 10
• Construction d’une légumerie industrielle : avenants aux marchés de travaux — Lots n°9 et n° 11
• Conventions d’application relative au programme Nana 2017
• Labellisation French Tech — Digital Grenoble : adhésion de principe du Pays Voironnais à l’association Digital Grenoble
• Renouvellement du marché des espaces verts des zones d’activités du Pays Voironnais.
• Convention d’objectifs entre l’association COREPHA et la Communauté d’agglomération du Pays Voironnais
• Approbation de nouvelles adhésions au SYMAA (Syndicat Mixte Alpes Abattage)
° Questions diverses